Permis de construire Travaux terminés

0092731700007

Nouvelle construction

Saint-Pierre-De-Riviere / Ariège / Occitanie

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Adresse ROUTE DE FOUCHARD SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE 09000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/02/2018

Autorisation

19/01/2018

Décision

19/01/2018

Début chantier

20/01/2018

Fin travaux

10/02/2018

Localisation

Commune: Saint-Pierre-De-Riviere (09273)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09000
Adresse: ROUTE DE FOUCHARD SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE 09000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0A 397
Parcelle 2: 0A 396

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE FOUCHARD
Localité terrain: SAINT-PIERRE-DE-RIVIERE
Commune source: 09273
Localité demandeur: BRASSAC
Code postal demandeur: 09000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 10/02/2018
Date réelle d’autorisation: 19/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2018
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/06/2017