Permis d amenager Autorisé

05415423L0001

Non renseigné

Deneuvre / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DU BACHA DENEUVRE 54120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

319 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/02/2023

Décision

07/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Deneuvre (54154)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54120
Adresse: RUE DU BACHA DENEUVRE 54120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE DENEUVRE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 427

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE DENEUVRE

SIREN 215401548

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU BACHA
Localité terrain: DENEUVRE
Commune source: 54154
SIREN demandeur: 215401548
SIRET demandeur: 21540154800015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: DENEUVRE
Code postal demandeur: 54120
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/02/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/06/2023

05415423L0002

Deneuvre, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 180 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/09/2023

05415423L0003

Deneuvre, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2023

05415423L0001

Deneuvre, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -