Permis de construire Travaux terminés

02316912X0004

Extension de surface sans transformation

La Sauniere / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse LE MERY LA SAUNIERE 23000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

336 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.665 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/01/2013

Autorisation

02/01/2013

Décision

02/01/2013

Début chantier

03/01/2013

Fin travaux

01/01/2015

Localisation

Commune: La Sauniere (23169)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23000
Adresse: LE MERY LA SAUNIERE 23000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	70 m²	168 m²
Commerce	0 m²	168 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU MERY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AA 267

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU MERY

SIREN 750499105

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE BILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

ANAELLE BILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

ENZO BILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

STEPHANE BILLON

Liquidateur - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MERY
Localité terrain: LA SAUNIERE
Commune source: 23169
SIREN demandeur: 750499105
SIRET demandeur: 75049910500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA SAUNIERE
Code postal demandeur: 23000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 03/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/01/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/01/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 40 m²