Permis de construire Autorisé

0920631500050

Extension de surface sans transformation

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 8 COURS DES BOUGAINVILLEES RUEIL-MALMAISON 92500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/09/2015

Décision

23/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 8 COURS DES BOUGAINVILLEES RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	68 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	68 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GALERIBIS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BI 967

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI GALERIBIS

SIREN 377705132

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE BOUTEILLER (OLLIER)

Gérant - né(e) en 1971

NICOLE MARIE FRANCINE BOUTEILLER (NEDELEC)

Gérant - né(e) en 1947

ALAIN BOUTEILLER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

Autre

ANO IMMOBILIER

SIREN 353547284

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BOUTEILLER

Gérant - né(e) en 1947

CORINNE BOUTEILLER (OLLIER)

Gérant - né(e) en 1971

LUCAS BOUTEILLER

Gérant - né(e) en 2001

NICOLE MARIE FRANCINE BOUTEILLER (NEDELEC)

Gérant - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: COURS DES BOUGAINVILLEES
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
SIREN demandeur: 377705132
SIRET demandeur: 37770513200019
Code APE demandeur: 68.20A
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/09/2015
Type de service public: Non rempli

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 17 m²