Permis de construire Autorisé

05917815O0034

Extension de surface sans transformation

Douai / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 478 RUE DE CAMBRAI DOUAI 59500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

412 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

807 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/02/2016

Décision

19/02/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douai (59178)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59500
Adresse: 478 RUE DE CAMBRAI DOUAI 59500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	151 m²	206 m²
Commerce	151 m²	206 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VANDENCASTEELE DISTRIBUTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AZ 269
Parcelle 2: AZ 77
Parcelle 3: AZ 78

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VANDENCASTEELE DISTRIBUTION

SIREN 514894443

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

453757379

SIREN 453757379

Directeur Général

914188404

SIREN 914188404

Commissaire aux comptes titulaire

COGEFIS AUDIT

SIREN 489122929

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

799138045

SIREN 799138045

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 478
Voie terrain: RUE DE CAMBRAI
Localité terrain: DOUAI
Commune source: 59178
SIREN demandeur: 514894443
Code APE demandeur: 47.24Z
Localité demandeur: SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
Code postal demandeur: 59350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/02/2016
Type de service public: Non rempli

Douai, Nord

Diminution de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 0 m²