Permis de construire Chantier commencé

01601815W0003

Transformation avec extension de surface

Ars / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ZA CHEZ DEXMIER ARS 16130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

652 m²

Surface démolie

46 m²

Surface du terrain

7.447 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/06/2015

Décision

24/06/2015

Début chantier

26/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ars (16018)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16130
Adresse: ZA CHEZ DEXMIER ARS 16130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 46 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 46 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.494 m²	652 m²	46 m²	45 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ZODIAC AEROSPACE
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZK 97
Parcelle 2: ZK 96

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ZODIAC AEROSPACE

SIREN 729800821

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE AUBERT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

CORALIE BOUSCASSE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

JEAN-JACQUES ORSINI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

LAURE HAUSEUX (CALDAIROU)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

SANDRINE HOLLER (JOUVENCEAU)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

VERONIQUE AUBERT (CARRAL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

VINCENT GERONDEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

BRUNO PASINI

Membre du directoire - né(e) en 1967

CELESTE THOMASSON (DE PETRIS)

Membre du directoire - né(e) en 1966

LOUIS DESANGES

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1947

VINCENT MASCRE

Président du directoire - né(e) en 1958

BERNARD DELPIT

Vice-Président - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE - FIDAUDIT (FIDUCIAL AUDIT) (FIDAUDIT)

SIREN 334301488

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JARJAILLE NATHALIE

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN LATOUCHE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1940

Administrateur

328084074

SIREN 328084074

Commissaire aux comptes titulaire

752965632

SIREN 752965632

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA CHEZ DEXMIER
Localité terrain: ARS
Commune source: 16018
SIREN demandeur: 729800821
SIRET demandeur: 72980082100179
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: PLAISIR
Code postal demandeur: 78370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/06/2015
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2015

01601815W0001

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 48 m²

Permis de construire

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01601815W0006

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²