Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
05058913J0005
Nouvelle construction
Adresse
4 RUE DU ROUVRE TANIS 50170
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
32 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
12.720 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
03/05/2013
Décision
03/05/2013
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Tanis (50589)
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 50170
- Adresse
- 4 RUE DU ROUVRE TANIS 50170
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 638 m2 | 16 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 638 m2 | 16 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI LE MADISON
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- ZE 6
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MATTHIEU MEDHI ALBERT MILLET
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MATTHIEU MEHDI ALBERT MILLET
Président de SAS - né(e) en 1978
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 4
- Voie terrain
- RUE DU ROUVRE
- Localité terrain
- TANIS
- Commune source
- 50589
- SIREN demandeur
- 344781133
- SIRET demandeur
- 34478113300014
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- POILLEY
- Code postal demandeur
- 50220
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 03/05/2013
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
05058913J0003
Tanis, Manche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 200 m2
Permis de construire
05058913J0002
Tanis, Manche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 552 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0505892500005
Tanis, Manche
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
0505892500002
Tanis, Manche
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 96 m2
Permis de construire
05058923J0002
Tanis, Manche
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
05058922J0003
Tanis, Manche
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 107 m2
Permis de construire
05058921J0001
Tanis, Manche
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
05058919J0003
Tanis, Manche
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 113 m2