Permis de construire Chantier commencé

08808913P0007

Extension de surface sans transformation

La Chapelle-Devant-Bruyères / Vosges / Grand Est

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Adresse LD SOUS LA ROCHE LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYÈRES 88600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

186 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.188 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/02/2014

Décision

17/02/2014

Début chantier

15/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-Devant-Bruyères (88089)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88600
Adresse: LD SOUS LA ROCHE LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYÈRES 88600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.168 m²	93 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.168 m²	93 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RECONNU SOUS LA ROCHE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 690
Parcelle 2: E 691
Parcelle 3: E 692

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC RECONNU SOUS LA ROCHE

SIREN 325723625

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL MOULIN

Gérant - né(e) en 1981

VIVIEN MOULIN

Gérant - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD SOUS LA ROCHE
Localité terrain: LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYÈRES
Commune source: 88089
SIREN demandeur: 325723625
SIRET demandeur: 32572362500019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYÈRES
Code postal demandeur: 88600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/05/2013