Permis de construire Travaux terminés

03241021A1003

Nouvelle construction

Samatan / Gers / Occitanie

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Adresse BRANA SAMATAN 32130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

892 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

50.692 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/05/2021

Décision

06/05/2021

Début chantier

27/05/2021

Fin travaux

11/12/2024

Localisation

Commune: Samatan (32410)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32130
Adresse: BRANA SAMATAN 32130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.040 m²	892 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.040 m²	892 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 154
Parcelle 2: AB 157
Parcelle 3: AB 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BRANA
Localité terrain: SAMATAN
Commune source: 32410
Localité demandeur: SAMATAN
Code postal demandeur: 32130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 11/12/2024
Type de service public: Non rempli

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