Permis de construire Annulé

07323519R1019

Nouvelle construction

Saint Francois Longchamp / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOT LA LAUZIERE - LOT B2 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP 73130

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Logements créés

120

Logements démolis

Surface créée

9.486 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/06/2020

Décision

18/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Francois Longchamp (73235)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73130
Adresse: LOT LA LAUZIERE - LOT B2 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP 73130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence de tourisme

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.650 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	836 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 120
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 120
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 80
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 9
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MIAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 209P
Parcelle 2: A 1475
Parcelle 3: A 197P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MIAL

SIREN 794996421

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE RENE MESSINA

Directeur Général - né(e) en 1990

CHARLES SALVATORE MESSINA

Président de SAS - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

AUDICE

SIREN 791082365

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC GUY PAQUIER

Autre - né(e) en 1974

Président de SAS

519290308

SIREN 519290308

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT LA LAUZIERE - LOT B2
Localité terrain: SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
Commune source: 73235
SIREN demandeur: 794996421
SIRET demandeur: 79499642100010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/06/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 120
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

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Logements : 1 Surface : 184 m²

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Logements : 1 Surface : 93 m²

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Logements : 4 Surface : 250 m²

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Logements : 1 Surface : 151 m²

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Logements : 1 Surface : 70 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 18 m²