Permis de construire Travaux terminés

05626015Y0007

Nouvelle construction

Vannes / Morbihan / Bretagne

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Adresse RUE GERTRUDE BELL LAROISEAU 2 VANNES 56000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

447 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/09/2015

Autorisation

20/04/2015

Décision

20/04/2015

Début chantier

14/09/2015

Fin travaux

01/02/2016

Localisation

Commune: Vannes (56260)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56000
Adresse: RUE GERTRUDE BELL LAROISEAU 2 VANNES 56000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	447 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SP1
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: EI 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SP1

SIREN 442420915

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE GERARD MONTEL

Gérant - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

SP-EMTA

SIREN 480407238

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALIX SOIZIC BLANCHE MONTEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ERWAN PIERRE MONTEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

MAELLE CLAIRE CHANTAL YVETTE MONTEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

TANGUY ALAIN MONTEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

PIERRE GERARD MONTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

SOIZIC MONTEL (BOUGARAN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE GERTRUDE BELL
Lieu-dit terrain: LAROISEAU 2
Localité terrain: VANNES
Commune source: 56260
SIREN demandeur: 442420915
SIRET demandeur: 44242091500021
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NIVILLAC
Code postal demandeur: 56130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 14/09/2015
Date réelle d’autorisation: 20/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2015