Permis d amenager Chantier commencé

0840072300008

Nouvelle construction

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2 MONTEE DES MOULINS JARDIN DU ROCHER DES DOMS AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

16 m²

Surface du terrain

34.307 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/06/2024

Décision

26/06/2024

Début chantier

07/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 2 MONTEE DES MOULINS JARDIN DU ROCHER DES DOMS AVIGNON 84000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 16 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 8 m²
Service public démoli: 8 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	8 m²	60 m²	8 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	8 m²	60 m²	8 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D AVIGNON
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: DK 853

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D AVIGNON

SIREN 218400075

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: MONTEE DES MOULINS
Lieu-dit terrain: JARDIN DU ROCHER DES DOMS
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 218400075
SIRET demandeur: 21840007500014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84045
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/06/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2024
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/02/2023