Permis de construire Autorisé

01309621W0013

Extension de surface sans transformation

Les Stes Maries De La Mer / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse MAS ""LE SAUVAGEON"" ROUTE DU BAC DU SAUVAGE LES STES MARIES DE LA MER 13460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

51 m²

Surface démolie

22 m²

Surface du terrain

5.445 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/10/2021

Décision

28/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Stes Maries De La Mer (13096)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13460
Adresse: MAS ""LE SAUVAGEON"" ROUTE DU BAC DU SAUVAGE LES STES MARIES DE LA MER 13460

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 22 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	239 m²	51 m²	22 m²	162 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BC 10
Parcelle 2: BC 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAS ""LE SAUVAGEON""
Lieu-dit terrain: ROUTE DU BAC DU SAUVAGE
Localité terrain: LES STES MARIES DE LA MER
Commune source: 13096
Localité demandeur: SAINTES MARIES DE LA MER
Code postal demandeur: 13460
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/10/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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01309621W0015

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 49 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/08/2021

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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01309621W0021

Les Stes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 84 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2021

01309621W0021

Les Stes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 174 m²

Declaration prealable

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2022

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Saintes-Maries-De-La-Mer, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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Logements : - Surface : 320 m²

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Mis à jour ce mois-ci 19/08/2021

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Les Stes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²