Permis de construire Travaux terminés

04531021N0011

Nouvelle construction

Sermaises / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse 1 ALLEE PHILIPPE RIVET SERMAISES 45300

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

157 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/04/2022

Autorisation

07/01/2022

Décision

07/01/2022

Début chantier

04/04/2022

Fin travaux

06/09/2023

Localisation

Commune: Sermaises (45310)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45300
Adresse: 1 ALLEE PHILIPPE RIVET SERMAISES 45300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	157 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D2V
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: YH 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D2V

SIREN 879197028

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMBROISE ALAIN VERET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Associé indéfiniment responsable

V NOTAIRES

SIREN 834669939

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMBROISE VERET

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 1 ALLEE PHILIPPE RIVET
Localité terrain: SERMAISES
Commune source: 45310
SIREN demandeur: 879197028
SIRET demandeur: 87919702800027
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VRIGNY
Code postal demandeur: 45300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 04/04/2022
Date réelle d’autorisation: 07/01/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 06/09/2023
Type de service public: Non rempli

Sermaises, Loiret

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 20 m²