Permis d amenager Travaux terminés

01307015A0001

Non renseigné

La Penne Sur Huveaune / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/08/2015

Décision

11/08/2015

Début chantier

23/05/2016

Fin travaux

20/03/2017

Localisation

Commune: La Penne Sur Huveaune (13070)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13821
Adresse: LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 241
Parcelle 2: AH 266
Parcelle 3: AH 278

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ONE PROVENCE PROMOTION (SPL ONE PROVENCE PROMOTION) (SPL ONE PROVENCE PRO)

SIREN 797877107

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN MATHIEU CAVALIER

Directeur Général - né(e) en 1971

GERARD GAZAY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Société liée

522834977

SIREN 522834977

Commissaire aux comptes titulaire

B.P ASSOCIES

SIREN 420873382

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE HENRI MARTINI

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: LA PENNE SUR HUVEAUNE
Commune source: 13070
SIREN demandeur: 797877107
SIRET demandeur: 79787710700012
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: AUBAGNE
Code postal demandeur: 13400
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/03/2017

Dossiers potentiellement liés

Logements : 1 Surface : 126 m²