Permis de construire Chantier commencé

06505916A0049

Nouvelle construction

Bagneres-De-Bigorre / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse 19 RUE DU VIGNEMALE BAGNERES-DE-BIGORRE 65200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

181 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

950 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/04/2017

Autorisation

29/12/2016

Décision

29/12/2016

Début chantier

15/04/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bagneres-De-Bigorre (65059)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65200
Adresse: 19 RUE DU VIGNEMALE BAGNERES-DE-BIGORRE 65200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	181 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GAMBETTA II
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 644

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI GAMBETTA II

SIREN 808850606

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGY JEAN ROUSSEU-SALET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

MARIE ROUSSEU-SALET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

MEIRYLYN ROUSSEU-SALET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

JEAN-MARIE ROUSSEU-SALET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: RUE DU VIGNEMALE
Localité terrain: BAGNERES-DE-BIGORRE
Commune source: 65059
SIREN demandeur: 808850606
SIRET demandeur: 80885060600019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TARBES
Code postal demandeur: 65000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 15/04/2017
Date réelle d’autorisation: 29/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Logements : 19 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 123 m²

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Logements : 1 Surface : 115 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 30 m²

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Logements : 2 Surface : 38 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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