Permis de construire Autorisé

0690992500006

Extension de surface sans transformation

Haute-Rivoire / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1745 CHEMIN DE LA BONNETIÈRE HAUTE-RIVOIRE 69610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

88 m²

Surface démolie

50 m²

Surface du terrain

16.010 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

22/01/2026

Décision

22/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Haute-Rivoire (69099)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69610
Adresse: 1745 CHEMIN DE LA BONNETIÈRE HAUTE-RIVOIRE 69610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 50 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 25 m²
Agricole démoli: 25 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	240 m²	0 m²	0 m²
Locaux	261 m²	44 m²	25 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	261 m²	44 m²	25 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 609
Parcelle 2: B 613

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1745
Voie terrain: CHEMIN DE LA BONNETIÈRE
Localité terrain: HAUTE-RIVOIRE
Commune source: 69099
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 22/01/2026
Type de service public: Non rempli

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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