Declaration prealable Autorisé

08309217B0098

Extension de surface sans transformation

Pignans / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 5336 PL MAZEL PIGNANS 83790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

168 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/12/2017

Décision

04/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pignans (83092)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83790
Adresse: 5336 PL MAZEL PIGNANS 83790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	71 m²	2 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 353

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR (CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR) (CEP)

SIREN 384402871

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMARIA RAHOU

Autre - né(e) en 1968

FABIEN DIEBOLD

Autre - né(e) en 1972

FRANCOISE SIMONE VALENTINE LEMALLE (RIVATA)

Autre - né(e) en 1965

HELENE WYNCOLL (BORSANI)

Autre - né(e) en 1964

ISABELLE JOSSELINE MARYSE BOUIS (BARBEY)

Autre - né(e) en 1970

ISABELLE LUCIENNE ALBERTE FAYOLLE (PORRERA)

Autre - né(e) en 1968

JEAN-MICHE MARIE MOUTOUFIS

Autre - né(e) en 1961

JEAN-PHILIPPE MICHEL CEDRIC GIOANNI (GIOANNI)

Autre - né(e) en 1968

JEAN-PIERRE PANSIER

Autre - né(e) en 1959

JULIEN GRIL

Autre - né(e) en 1983

KARINE DALBY-PIGOT (PIGOT)

Autre - né(e) en 1975

MARIE-HÉLÈNE BELLOCHIO (DELEGUE)

Autre - né(e) en 1965

PATRICK JEAN ADOLPHE MARCEL DEBIEUVRE

Autre - né(e) en 1962

ROBERT DELEDDA

Autre - né(e) en 1955

ROLAND MAURICE SERGE DE BARNIER

Autre - né(e) en 1958

STEPHANE MARTINEZ

Autre - né(e) en 1967

SYLVIE PANARELLO

Autre - né(e) en 1969

VALERIE VERCELLONE

Autre - né(e) en 1971

VALÉRIE WACK

Autre - né(e) en 1967

CÉLINE RENÉE ANDRÉE GOURDELLIER (GARROT)

Membre du directoire - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

418009726

SIREN 418009726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5336
Voie terrain: PL MAZEL
Localité terrain: PIGNANS
Commune source: 83092
SIREN demandeur: 384402871
SIRET demandeur: 38440287100543
Code APE demandeur: 64.19Z
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/12/2017
Type de service public: Non rempli

Pignans, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²