Permis de construire Autorisé

0382982110026

Diminution de surface sans transformation

Le Peage De Roussillon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 RUE DE LA REPUBLIQUE LE PEAGE DE ROUSSILLON 38550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

98 m²

Surface démolie

194 m²

Surface du terrain

331 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/10/2021

Décision

07/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Peage De Roussillon (38298)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38550
Adresse: 90 RUE DE LA REPUBLIQUE LE PEAGE DE ROUSSILLON 38550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 194 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 38 m²
Locaux démolis: 78 m²
Commerce démoli: 78 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	523 m²	0 m²	38 m²
Locaux	268 m²	49 m²	78 m²
Commerce	268 m²	49 m²	78 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HORIZON LLJB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AY 135
Parcelle 2: AY 136

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HORIZON LLJB

SIREN 903363406

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT CLEMENT PIERRE BRUCHON

Autre - né(e) en 1982

Autre

901128025

SIREN 901128025

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RUE DE LA REPUBLIQUE
Localité terrain: LE PEAGE DE ROUSSILLON
Commune source: 38298
SIREN demandeur: 903363406
SIRET demandeur: 90336340600013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUBERIVES SUR VAREZE
Code postal demandeur: 38550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/10/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2022