Permis de demolir Travaux terminés

01137918L0003

Non renseigné

Sigean / Aude / Occitanie

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Adresse CHEMIN DU RECOBRE LIEU-DIT "LES ASPRES" SIGEAN 11130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.199 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

28/12/2018

Décision

28/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sigean (11379)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11130
Adresse: CHEMIN DU RECOBRE LIEU-DIT "LES ASPRES" SIGEAN 11130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AW 239

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

SIREN 241100593

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU RECOBRE
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT "LES ASPRES"
Localité terrain: SIGEAN
Commune source: 11379
SIREN demandeur: 241100593
SIRET demandeur: 24110059300060
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NARBONNE
Code postal demandeur: 11100
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201909
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 28/12/2018

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/12/2018