Permis de construire Travaux terminés

04421516Y1032

Nouvelle construction

Vertou / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse ROUTE DU VIGNOBLE VERTOU 44120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.348 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.049 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/04/2016

Décision

19/04/2016

Début chantier

14/11/2016

Fin travaux

30/04/2018

Localisation

Commune: Vertou (44215)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44120
Adresse: ROUTE DU VIGNOBLE VERTOU 44120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.348 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 24
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE HAMEAU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 235
Parcelle 2: AM 236
Parcelle 3: AM 237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE HAMEAU

SIREN 817910912

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE GEORGEAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

PHILIPPE MANIERI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Associé indéfiniment responsable

CROKI

SIREN 493938435

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT GOBIN

Gérant - né(e) en 1967

Gérant et associé indéfiniment responsable

H5N

SIREN 799575261

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE DANIEL NEVOUX

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DU VIGNOBLE
Localité terrain: VERTOU
Commune source: 44215
SIREN demandeur: 817910912
SIRET demandeur: 81791091200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VERTOU
Code postal demandeur: 44120
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 14/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 24
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vertou, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 13,93 m²