Permis de construire Autorisé

0740102400188

Nouvelle construction

Annecy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 11 CHEMIN DU BRAY ANNECY 74000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.486 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.659 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/03/2025

Décision

18/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Annecy (74010)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74000
Adresse: 11 CHEMIN DU BRAY ANNECY 74000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	3.665 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.486 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	4.486 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION PRE SAINT JEAN
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CB 201
Parcelle 2: CB 203
Parcelle 3: CB 218

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION PRE SAINT JEAN

SIREN 338051899

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: CHEMIN DU BRAY
Localité terrain: ANNECY
Commune source: 74010
SIREN demandeur: 338051899
SIRET demandeur: 33805189900015
Code APE demandeur: 55.90Z
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/03/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 19/03/2024