Permis d amenager Travaux terminés

02727913A0002

Non renseigné

Gasny / Eure / Normandie

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Adresse TOISY GASNY 27620

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/04/2017

Autorisation

08/06/2013

Décision

08/06/2013

Début chantier

08/09/2014

Fin travaux

27/04/2017

Localisation

Commune: Gasny (27279)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27620
Adresse: TOISY GASNY 27620

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 522
Parcelle 2: E 524

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX

SIREN 780806469

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: TOISY
Localité terrain: GASNY
Commune source: 27279
SIREN demandeur: 780806469
SIRET demandeur: 78080646900380
Code APE demandeur: 94.91Z
Localité demandeur: GASNY
Code postal demandeur: 27620
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 27/04/2017
Date réelle d’autorisation: 08/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2017

Logements : - Surface : -