Permis de demolir Autorisé

04619817D0001

Non renseigné

Montbrun / Lot / Occitanie

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Adresse MAS DE DOUCET MONTBRUN 46160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

547 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/07/2017

Décision

24/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbrun (46198)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46160
Adresse: MAS DE DOUCET MONTBRUN 46160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0B 502
Parcelle 2: 0B 172

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAS DE DOUCET
Localité terrain: MONTBRUN
Commune source: 46198
Localité demandeur: MONTBRUN
Code postal demandeur: 46160
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 201707
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/07/2017

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