Permis d amenager Chantier commencé

07402524B0002

Non renseigné

Ballaison / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 CHEMIN DE LA TUILIERE GEVRET NORD BALLAISON 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.529 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

04/03/2025

Décision

04/03/2025

Début chantier

21/07/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ballaison (74025)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: 90 CHEMIN DE LA TUILIERE GEVRET NORD BALLAISON 74140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BATIMOI
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 983

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BATIMOI

SIREN 503344970

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE GEORGES BONNEVIE-TIBESAR

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: CHEMIN DE LA TUILIERE
Lieu-dit terrain: GEVRET NORD
Localité terrain: BALLAISON
Commune source: 74025
SIREN demandeur: 503344970
SIRET demandeur: 50334497000044
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: LA BALME DE SILLINGY
Code postal demandeur: 74330
Prise en compte autorisation: 2025-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 04/03/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 21/07/2025

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