Permis de construire Chantier commencé

01715920H0002

Transformation avec extension de surface

Fleac Sur Seugne / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DES AUGERS LES AUGERS FLEAC SUR SEUGNE 17800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

57 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2021

Autorisation

12/12/2020

Décision

12/12/2020

Début chantier

15/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleac Sur Seugne (17159)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17800
Adresse: ROUTE DES AUGERS LES AUGERS FLEAC SUR SEUGNE 17800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	57 m²	0 m²	0 m²	39 m²
Locaux	39 m²	0 m²	0 m²	39 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	39 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FREDERIC
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 517
Parcelle 2: C 518

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FREDERIC

SIREN 322118126

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS FREDERIC

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES AUGERS
Lieu-dit terrain: LES AUGERS
Localité terrain: FLEAC SUR SEUGNE
Commune source: 17159
SIREN demandeur: 322118126
SIRET demandeur: 32211812600026
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: FLEAC SUR SEUGNE
Code postal demandeur: 17800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 15/09/2021
Date réelle d’autorisation: 12/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fleac Sur Seugne, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²