Declaration prealable Autorisé

0773902500150

Nouvelle construction

Roissy En Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 53 SIXIEME AVENUE ROISSY EN BRIE 77680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

472 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

16/07/2025

Décision

16/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roissy En Brie (77390)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77680
Adresse: 53 SIXIEME AVENUE ROISSY EN BRIE 77680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	64 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	64 m²	14 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: D 223

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: SIXIEME AVENUE
Localité terrain: ROISSY EN BRIE
Commune source: 77390
Localité demandeur: ROISSY EN BRIE
Code postal demandeur: 77680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 16/07/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 0 m²