Permis de construire Travaux terminés

0060271500081

Nouvelle construction

Cagnes Sur Mer / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1-3-5 RUE JULES LADOUMEGUE CAGNES SUR MER 06800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.668 m²

Surface démolie

1.223 m²

Surface du terrain

2.631 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/02/2022

Autorisation

26/01/2016

Décision

26/01/2016

Début chantier

28/02/2022

Fin travaux

10/02/2025

Localisation

Commune: Cagnes Sur Mer (06027)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06800
Adresse: 1-3-5 RUE JULES LADOUMEGUE CAGNES SUR MER 06800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.223 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.223 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.668 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.223 m²	0 m²	1.223 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 86
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 86
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 47
3 pièces créés: 31
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 26
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ART IMMOBILIER CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BE 241
Parcelle 2: BE 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ART IMMOBILIER CONSTRUCTION (AIC)

SIREN 434380333

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VICTOR LOUIS DUPONT

Directeur Général - né(e) en 1986

DANIEL JEAN MARIE MICHEL DUPONT

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1-3-5
Voie terrain: RUE JULES LADOUMEGUE
Localité terrain: CAGNES SUR MER
Commune source: 06027
SIREN demandeur: 434380333
SIRET demandeur: 43438033300030
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: NICE CEDEX 3
Code postal demandeur: 06299
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 28/02/2022
Date réelle d’autorisation: 26/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 86
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/08/2016