Permis de construire Chantier commencé

0955091500013

Nouvelle construction

Puiseux-En-France / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 9 RUE DES ROSES PUISEUX-EN-FRANCE 95380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

326 m²

Surface démolie

71 m²

Surface du terrain

532 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/12/2015

Décision

10/12/2015

Début chantier

23/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puiseux-En-France (95509)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95380
Adresse: 9 RUE DES ROSES PUISEUX-EN-FRANCE 95380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 71 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 71 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	71 m²	326 m²	71 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: V M S
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

V M S

SIREN 412917619

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIMONE VIEIRA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

VICTOR VIERA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Autre

832119358

SIREN 832119358

Autre

832161657

SIREN 832161657

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DES ROSES
Localité terrain: PUISEUX-EN-FRANCE
Commune source: 95509
SIREN demandeur: 412917619
SIRET demandeur: 41291761900014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LOUVRES
Code postal demandeur: 95380
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/02/2016
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -