Permis de construire Chantier commencé

08203318C0102

Nouvelle construction

Castelsarrasin / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse BARRES CASTELSARRASIN 82100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.155 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.787 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/03/2019

Décision

14/03/2019

Début chantier

10/04/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Castelsarrasin (82033)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82100
Adresse: BARRES CASTELSARRASIN 82100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.341 m²	1.155 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: DM 78
Parcelle 2: DM 83
Parcelle 3: DM 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VERGERS CANCEL

SIREN 434154647

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE CANCEL

Administrateur - né(e) en 1952

SABRINA LEYLA GIL (CANCEL)

Administrateur - né(e) en 1985

ADRIEN GAUPILLAT

Commissaire aux comptes titulaire

Commissaire aux comptes suppléant

537437865

SIREN 537437865

Société liée

921620233

SIREN 921620233

Société liée

921621140

SIREN 921621140

Société liée

921623302

SIREN 921623302

Société liée

EURAUDIT

SIREN 389343443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CLAUDE HEBRARD

Gérant - né(e) en 1946

JULIEN GUY BERTRAND DUFFAU

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PELAT

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BARRES
Localité terrain: CASTELSARRASIN
Commune source: 82033
SIREN demandeur: 434154647
SIRET demandeur: 43415464700029
Code APE demandeur: 46.31Z
Localité demandeur: MOISSAC
Code postal demandeur: 82200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2019