Permis de construire Travaux terminés

0771091200003

Extension de surface sans transformation

Chenoise / Seine-et-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 53 RUE DE LA FORET CHENOISE 77160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

239 m²

Surface démolie

127 m²

Surface du terrain

5.778 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

04/02/2013

Décision

04/02/2013

Début chantier

04/02/2013

Fin travaux

04/10/2013

Localisation

Commune: Chenoise (77109)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77160
Adresse: 53 RUE DE LA FORET CHENOISE 77160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 127 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 127 m²
Commerce démoli: 127 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	538 m²	239 m²	127 m²
Commerce	538 m²	239 m²	127 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS CHEMIN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: E 472
Parcelle 2: E 967

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENTS CHEMIN

SIREN 339366643

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHEMIN ROGER, AIME, GUSTAVE

Autre - né(e) en 1928

MICHEL GUSTAVE ROBERT CHEMIN (CHEMIN)

Gérant - né(e) en 1964

MICHEL GUSTAVE ROBERT ERNEST CHEMIN

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE DE LA FORET
Localité terrain: CHENOISE
Commune source: 77109
SIREN demandeur: 339366643
SIRET demandeur: 33936664300015
Code APE demandeur: 46.61Z
Localité demandeur: CHENOISE
Code postal demandeur: 77160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 04/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/02/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 04/10/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 720 m²