Permis d amenager Chantier commencé

0830352100001

Diminution de surface sans transformation

Le Castellet / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 5115 RTE DES HAUTS DU CAMP LE CASTELLET 83330

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

750 m²

Surface du terrain

242.358 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

10/12/2021

Décision

10/12/2021

Début chantier

22/05/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Castellet (83035)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83330
Adresse: 5115 RTE DES HAUTS DU CAMP LE CASTELLET 83330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 750 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 750 m²
Service public démoli: 750 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.000 m²	20 m²	750 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.000 m²	20 m²	750 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 2189
Parcelle 2: A 2190
Parcelle 3: A 2836

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5115
Voie terrain: RTE DES HAUTS DU CAMP
Localité terrain: LE CASTELLET
Commune source: 83035
Localité demandeur: LE CASTELLET
Code postal demandeur: 83330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 10/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 22/05/2024
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 27/04/2022