Permis de construire Autorisé

01462123P0004

Nouvelle construction

St Martin De Bienfaite La Cresso / Calvados / Normandie

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Adresse LE MONT JOLY ST MARTIN DE BIENFAITE LA CRESSO 14290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.930 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

201.648 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/01/2024

Décision

04/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Martin De Bienfaite La Cresso (14621)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14290
Adresse: LE MONT JOLY ST MARTIN DE BIENFAITE LA CRESSO 14290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	965 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	965 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES ECURIES DE ST MAUR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B0 9B00
Parcelle 2: B0 9B00
Parcelle 3: B0 9B00

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES ECURIES DE ST MAUR

SIREN 508785102

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE PASCALE VITRE

Autre - né(e) en 1959

DAMIEN LARUE

Autre - né(e) en 1983

JEREMY KARSENTY

Autre - né(e) en 1983

NELLY KARSENTY (BOUFAID )

Autre - né(e) en 1952

NICOLAS KARSENTY

Autre - né(e) en 1982

ROMAIN LARUE

Autre - né(e) en 1984

DANIEL LARUE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

HERVE KARSENTY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MONT JOLY
Localité terrain: ST MARTIN DE BIENFAITE LA CRESSO
Commune source: 14621
SIREN demandeur: 508785102
SIRET demandeur: 50878510200015
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: BAZEMONT
Code postal demandeur: 76580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/01/2024
Type de service public: Non rempli