Permis de construire Travaux terminés

06311312G0170

Extension de surface sans transformation

Clermont-Ferrand / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9 RUE LOUIS ROSIER CLERMONT-FERRAND 63000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

07/05/2013

Fin travaux

02/01/2014

Localisation

Commune: Clermont-Ferrand (63113)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63000
Adresse: 9 RUE LOUIS ROSIER CLERMONT-FERRAND 63000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	504 m²	136 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MOSAIC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: DL 411

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MOSAIC

SIREN 347396079

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BAYLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

ASHOK POLKAM

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

CHRISTIAN MAILFER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

CHRISTINE BONNET (FREZARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

CHRISTOPHE ROUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

CLAUDE VEDEUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

DELPHINE OLIVER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

DENIS MANTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

DOMINIQUE FOUCAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

ELISABETH VEDEUX (SANITAS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

FRANCK OLIVER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

FRANCOIS DOMMANGET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

GUY BARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

LAETITIA ROUGERIE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

MARIA-ANNA OLIVER (RIZZO)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

MARIE-JOSEPH BONNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

RENE COSTES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1941

ROBERT SPIZZI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

SIMONE COSTES (MANIAUDET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1939

STEPHANE GARDETTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE LOUIS ROSIER
Localité terrain: CLERMONT-FERRAND
Commune source: 63113
SIREN demandeur: 347396079
SIRET demandeur: 34739607900019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
Code postal demandeur: 63063
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/01/2014
Type de service public: Non rempli

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