Permis de construire Travaux terminés

04802720A0001

Nouvelle construction

Mont-Lozere-Et-Goulet Belvezet / Lozère / Occitanie

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Adresse MONT-LOZERE-ET-GOULET BELVEZET 48170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

351 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/03/2020

Décision

25/03/2020

Début chantier

01/10/2020

Fin travaux

15/03/2021

Localisation

Commune: Mont-Lozere-Et-Goulet Belvezet (48027)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48170
Adresse: MONT-LOZERE-ET-GOULET BELVEZET 48170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	351 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DES GENETS
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZC 54

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DES GENETS

SIREN 402258685

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL ANDRE WILLIAM PEYTAVIN

Administrateur - né(e) en 1976

MAXIME DAMIEN MOURGUES

Administrateur - né(e) en 1991

SYLVAIN DAVY THOMAS

Administrateur - né(e) en 1977

SYLVAIN JEAN-LOUIS CHEVALIER

Autre - né(e) en 1984

ERIC ROUX

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

CHRISTOPHE JEAN-FRANCOIS JAFFUER

Vice-Président - né(e) en 1977

WILLIAM PIERRE MOULIN

Vice-Président - né(e) en 1976

Administrateur

379795859

SIREN 379795859

Administrateur

411898182

SIREN 411898182

Administrateur

432333185

SIREN 432333185

Administrateur

432475382

SIREN 432475382

Administrateur

453310757

SIREN 453310757

Administrateur

453469363

SIREN 453469363

Administrateur

480606532

SIREN 480606532

Administrateur

502357775

SIREN 502357775

Administrateur

800393704

SIREN 800393704

Administrateur

GAEC DU BLEYMARD

SIREN 432363620

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHAN BAPTISTE MOURET

Gérant - né(e) en 1997

PASCAL ROUVIERE

Gérant - né(e) en 1976

Administrateur

GAEC DU MAS NEUF

SIREN 540009792

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL MARTIN

Gérant - né(e) en 1983

NICOLAS REGIS MICHEL MARTIN

Gérant - né(e) en 1980

Administrateur

GAEC LA PEYRE

SIREN 407990720

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN FRANCOIS BOISSET

Gérant - né(e) en 1972

LIONEL BOISSET

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: MONT-LOZERE-ET-GOULET BELVEZET
Commune source: 48027
SIREN demandeur: 402258685
SIRET demandeur: 40225868500047
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: ARZENC-DE-RANDON
Code postal demandeur: 48170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 25/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/10/2020