Permis de construire Chantier commencé

0781721500049

Nouvelle construction

Conflans Ste Honorine / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 30 QUAI EUGENE LE CORRE CONFLANS STE HONORINE

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.096 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.569 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/07/2016

Décision

01/07/2016

Début chantier

09/05/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conflans Ste Honorine (78172)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 13821
Adresse: 30 QUAI EUGENE LE CORRE CONFLANS STE HONORINE

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.096 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 54
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 54
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CTLC
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BM 217
Parcelle 2: BM 216

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CTLC

SIREN 812790988

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMAND ALEXANIAN

Liquidateur - né(e) en 1956

Société liée

500465067

SIREN 500465067

Autre

GAMBETTA DISTRIBUTION

SIREN 429329352

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARMAND ALEXANIAN

Gérant - né(e) en 1956

CHRISTIANE ALEXANIAN (THIBAUD)

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: QUAI EUGENE LE CORRE
Localité terrain: CONFLANS STE HONORINE
Commune source: 78172
SIREN demandeur: 812790988
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA PENNE SUR HUVEAUNE
Code postal demandeur: 13821
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 54
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2015

0781721500066

Conflans Sainte Honorine, Yvelines

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2015

0781721500075

Conflans Sainte Honorine, Yvelines

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2016

0781721500058

Conflans Ste Honorine, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2016

0781721500051

Conflans Ste Honorine, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2016

0781721500059

Conflans Ste Honorine, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 179 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2016

0781721500054

Conflans Ste Honorine, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 27 Surface : 1.530 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2015

0781721500048

Conflans Sainte Honorine, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/11/2015

0781721500046

Conflans Sainte Honorine, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²