Permis de construire Travaux terminés

08503914H0001

Non renseigné

La Bruffiere / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LIEU LE PATIS DES LANDES LA BRUFFIERE 85530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

38.592 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/06/2014

Décision

02/06/2014

Début chantier

25/08/2014

Fin travaux

29/09/2014

Localisation

Commune: La Bruffiere (85039)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85530
Adresse: LIEU LE PATIS DES LANDES LA BRUFFIERE 85530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC BITOT FRERES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZO 16

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BITOT FRERES

SIREN 387564073

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS BITOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

DOMINIQUE BITOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU LE PATIS DES LANDES
Localité terrain: LA BRUFFIERE
Commune source: 85039
SIREN demandeur: 387564073
SIRET demandeur: 38756407300014
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LA BRUFFIERE
Code postal demandeur: 85530
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/08/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2014

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2015