Permis de construire Travaux terminés

0380971910021

Nouvelle construction

Chavanoz / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 CHEMIN DE CRESILLEUX CHAVANOZ 38230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

299 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.445 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/03/2022

Autorisation

23/07/2020

Décision

23/07/2020

Début chantier

15/12/2020

Fin travaux

29/03/2022

Localisation

Commune: Chavanoz (38097)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38230
Adresse: 12 CHEMIN DE CRESILLEUX CHAVANOZ 38230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	299 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VIA NELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AL 223

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VIA NELLE

SIREN 885192443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE NIESIEWICZ

Autre - né(e) en 1994

ENORE ANGELO TOFFOLETTI

Autre - né(e) en 1930

NATHALIE NOELLE NIESIEWICZ

Autre - né(e) en 1984

SEBASTIEN NIESIEWICZ

Autre - né(e) en 1981

BERNARD NIESIEWICZ

Gérant - né(e) en 1954

FRANCOISE NIESIEWICZ (TOFFOLETTI)

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 12 CHEMIN DE CRESILLEUX
Localité terrain: CHAVANOZ
Commune source: 38097
SIREN demandeur: 885192443
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAVANOZ
Code postal demandeur: 38230
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 29/03/2022
Date réelle d’autorisation: 23/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 29/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Chavanoz, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²