Permis de construire Chantier commencé

03525715U0011

Nouvelle construction

Saint-Brice-En-Cogles / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse RUE VICTOR ROUSSIN SAINT-BRICE-EN-COGLES 35460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.221 m²

Surface démolie

1.488 m²

Surface du terrain

3.174 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/10/2015

Décision

14/10/2015

Début chantier

12/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Brice-En-Cogles (35257)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35460
Adresse: RUE VICTOR ROUSSIN SAINT-BRICE-EN-COGLES 35460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.488 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.488 m²
Service public démoli: 1.488 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.488 m²	1.221 m²	1.488 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.488 m²	1.221 m²	1.488 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COGLAIS COMMUNAUTE MARCHES DE BRETAGNE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 130

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COGLAIS COMMUNAUTE MARCHES DE BRETAGNE

SIREN 243500501

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE VICTOR ROUSSIN
Localité terrain: SAINT-BRICE-EN-COGLES
Commune source: 35257
SIREN demandeur: 243500501
SIRET demandeur: 24350050100016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT- TIENNE-EN-COGLES
Code postal demandeur: 35460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/12/2015
Type de service public: Culture et loisir

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