Permis de construire Autorisé

06745917R0002

Nouvelle construction

Schwenheim / Bas-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse PFAFFMATT SCHWENHEIM 67440

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.359 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

72.303 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

29/08/2017

Décision

29/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Schwenheim (67459)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67440
Adresse: PFAFFMATT SCHWENHEIM 67440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.814 m²	1.359 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.814 m²	1.359 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 03 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PFAFFMATT
Localité terrain: SCHWENHEIM
Commune source: 67459
Localité demandeur: SCHWENHEIM
Code postal demandeur: 67440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/08/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 0 m²