Permis de construire Travaux terminés

04207123C0010

Nouvelle construction

Le Coteau / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 11 RUE CARNOT LE COTEAU 42120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

75 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

688 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/07/2023

Décision

17/07/2023

Début chantier

17/01/2024

Fin travaux

20/01/2025

Localisation

Commune: Le Coteau (42071)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42120
Adresse: 11 RUE CARNOT LE COTEAU 42120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	315 m²	75 m²
Commerce	273 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	42 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B C S
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 359

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B C S

SIREN 480422831

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE BURNICHON (DESCHELETTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

STEPHANE BURNICHON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE CARNOT
Localité terrain: LE COTEAU
Commune source: 42071
SIREN demandeur: 480422831
SIRET demandeur: 48042283100010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COMMELLE VERNAY
Code postal demandeur: 42120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 17/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2024