Permis de construire Travaux terminés

09401613W1011

Nouvelle construction

Cachan / Val-de-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 31 33 RUE COUSTE CACHAN 94230

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.674 m²

Surface démolie

1.099 m²

Surface du terrain

1.456 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/04/2015

Autorisation

10/12/2013

Décision

10/12/2013

Début chantier

29/04/2015

Fin travaux

09/06/2017

Localisation

Commune: Cachan (94016)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94230
Adresse: 31 33 RUE COUSTE CACHAN 94230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.099 m²
Logements démolis: 6
Habitation démolie: 973 m²
Locaux démolis: 126 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	973 m²	2.519 m²	973 m²	0 m²
Locaux	126 m²	155 m²	126 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 45
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 45
Démolis: 6
1 pièce créé: 8
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC IMMOBILIERE D'ETUDES & REALISATIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: Y 118
Parcelle 2: Y 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 31
Voie terrain: 33 RUE COUSTE
Localité terrain: CACHAN
Commune source: 94016
SIREN demandeur: 962504809
SIRET demandeur: 96250480900022
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BRON
Code postal demandeur: 69675
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 29/04/2015
Date réelle d’autorisation: 10/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 29/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 09/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 45
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 06/09/2013