Permis de construire Travaux terminés

04411713A1012

Nouvelle construction

Le Pallet / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LE BOIS JOLY LE PALLET 44330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

88 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.538 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/01/2015

Autorisation

30/11/2013

Décision

30/11/2013

Début chantier

06/01/2014

Fin travaux

20/01/2015

Localisation

Commune: Le Pallet (44117)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44330
Adresse: LE BOIS JOLY LE PALLET 44330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	504 m²	44 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	504 m²	44 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE DU BOIS JOLY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 29
Parcelle 2: AK 57
Parcelle 3: AK 56

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE DU BOIS JOLY

SIREN 389855917

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT MARIE HENRI BOUCHAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

NATHALIE MARIE-JOSEPHE MAILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Associé indéfiniment responsable

811446368

SIREN 811446368

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOIS JOLY
Localité terrain: LE PALLET
Commune source: 44117
SIREN demandeur: 389855917
SIRET demandeur: 38985591700016
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LE PALLET
Code postal demandeur: 44330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 20/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/01/2014