Declaration prealable Travaux terminés

08520816V0012

Nouvelle construction

Saint-Denis-La-Chevasse / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 26 RUE ABBE PIERRE ARNAUD SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE 85170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.445 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/08/2017

Autorisation

20/06/2016

Décision

20/06/2016

Début chantier

20/10/2016

Fin travaux

01/08/2017

Localisation

Commune: Saint-Denis-La-Chevasse (85208)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85170
Adresse: 26 RUE ABBE PIERRE ARNAUD SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE 85170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	800 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	800 m²	14 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: E 1630

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 26
Voie terrain: RUE ABBE PIERRE ARNAUD
Localité terrain: SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE
Commune source: 85208
Localité demandeur: ST DENIS LA CHEVASSE
Code postal demandeur: 85170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/08/2017
Date réelle d’autorisation: 20/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire Décision du 19/04/2016