Permis de construire Autorisé

05917818O0051

Extension de surface sans transformation

Douai / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 653 RUE EMILE BASLY DOUAI 59500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

962 m²

Surface démolie

520 m²

Surface du terrain

45.664 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/03/2019

Décision

05/03/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douai (59178)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59500
Adresse: 653 RUE EMILE BASLY DOUAI 59500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 520 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 520 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	10.954 m²	962 m²	520 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOUAISIENNE D ABATTAGE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BO
Parcelle 2: BO 279
Parcelle 3: BO 364

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOUAISIENNE D ABATTAGE

SIREN 428872725

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

GROUPE PRUVOST

SIREN 751894841

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ETIENNE MARCEL PRUVOST

Autre - né(e) en 1960

JEAN MARC EUGENE PRUVOST

Directeur Général - né(e) en 1966

LAURENT FELIX MARCEL PRUVOST

Directeur Général - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

333621332

SIREN 333621332

Commissaire aux comptes titulaire

SOCCOM

SIREN 349672956

Commissaire aux comptes titulaire

SOCCOM

SIREN 349672956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 653
Voie terrain: RUE EMILE BASLY
Localité terrain: DOUAI
Commune source: 59178
SIREN demandeur: 428872725
SIRET demandeur: 42887272500018
Code APE demandeur: 10.11Z
Localité demandeur: DOUAI
Code postal demandeur: 59500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/03/2019
Type de service public: Non rempli

Douai, Nord

Diminution de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 0 m²