Permis de construire Travaux terminés

0383142110058

Nouvelle construction

Pontcharra / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMPASSE LESDIGUIERES PONTCHARRA 38530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

552 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

25/05/2022

Décision

25/05/2022

Début chantier

09/08/2022

Fin travaux

28/02/2023

Localisation

Commune: Pontcharra (38314)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38530
Adresse: IMPASSE LESDIGUIERES PONTCHARRA 38530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	276 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	276 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASLEP, AMITIE SOLIDARITE ET LIENS ENTRE LES PEUPLES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AO 325

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASLEP, AMITIE SOLIDARITE ET LIENS ENTRE LES PEUPLES

SIREN 850243163

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE LESDIGUIERES
Localité terrain: PONTCHARRA
Commune source: 38314
SIREN demandeur: 850243163
SIRET demandeur: 85024316300019
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: PONTCHARRA
Code postal demandeur: 38530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 25/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 09/08/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2023
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2022