Permis de construire Autorisé

0401632200009

Nouvelle construction

Lue / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse DOMAINE DES TUYAS LUE 40210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.426 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.018 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/10/2022

Décision

04/10/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lue (40163)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40210
Adresse: DOMAINE DES TUYAS LUE 40210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.756 m²	1.713 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	9.756 m²	1.713 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELEVAGE DES TUYAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: F 233
Parcelle 2: F 258

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ELEVAGE DES TUYAS

SIREN 492955521

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD DUTOIS

Administrateur - né(e) en 1956

MICHEL COURADES

Administrateur - né(e) en 1957

PASCAL CAPDEBOSCQ

Administrateur - né(e) en 1969

PHILIPPE FONTARRABIE

Administrateur - né(e) en 1975

MADELEINE DRAPE

Commissaire aux comptes suppléant

JOEL FERRAND

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DES TUYAS
Localité terrain: LUE
Commune source: 40163
SIREN demandeur: 492955521
SIRET demandeur: 49295552100017
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: LUE
Code postal demandeur: 40210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/10/2022
Type de service public: Non rempli

Lue, Landes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²