Permis de construire Travaux terminés

0551321900006

Extension de surface sans transformation

Cousances Les Forges / Meuse / Grand Est

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Adresse 1 RUE DU CHENE SESSILE COUSANCES LES FORGES 55170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.831 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/06/2020

Autorisation

26/11/2019

Décision

26/11/2019

Début chantier

03/12/2019

Fin travaux

22/06/2020

Localisation

Commune: Cousances Les Forges (55132)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55170
Adresse: 1 RUE DU CHENE SESSILE COUSANCES LES FORGES 55170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	289 m²	150 m²
Commerce	289 m²	150 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZC 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE

SIREN 200066108

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU CHENE SESSILE
Localité terrain: COUSANCES LES FORGES
Commune source: 55132
SIREN demandeur: 200066108
SIRET demandeur: 20006610800016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTIER SUR SAULX
Code postal demandeur: 55290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 22/06/2020
Date réelle d’autorisation: 26/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2020
Type de service public: Non rempli

Cousances Les Forges, Meuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²