Permis d amenager Autorisé

04901824M0004

Diminution de surface sans transformation

Bauge En Anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 2369 ROUTE D'ECHEMIRE A JARZE BAUGE EN ANJOU 49150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

40 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

9.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

30/09/2024

Décision

30/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bauge En Anjou (49018)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49150
Adresse: 2369 ROUTE D'ECHEMIRE A JARZE BAUGE EN ANJOU 49150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 70 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	70 m²	0 m²	70 m²
Locaux	0 m²	20 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	20 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC BAUGEOIS VALLEE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: WI 117
Parcelle 2: WI 116
Parcelle 3: WI 117

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC BAUGEOIS VALLEE

SIREN 244900882

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2369
Voie terrain: ROUTE D'ECHEMIRE A JARZE
Localité terrain: BAUGE EN ANJOU
Commune source: 49018
SIREN demandeur: 244900882
SIRET demandeur: 24490088200097
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BAUGE EN ANJOU
Code postal demandeur: 49150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 30/09/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Mis à jour ce mois-ci 04/02/2025