Permis de construire Autorisé

0914712540024

Nouvelle construction

Orsay / Essonne / Île-de-France

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Adresse LOT MD11 CROISEMENT BOULEVARD NORD / R03N ORSAY 91400

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Logements créés

106

Logements démolis

Surface créée

14.247 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.767 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/07/2026

Autorisation

09/07/2026

Décision

09/07/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Orsay (91471)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91400
Adresse: LOT MD11 CROISEMENT BOULEVARD NORD / R03N ORSAY 91400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: ZAC
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	7.466 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6.781 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 106
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 106
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 36
4 pièces créés: 46
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV URBAN ORSAY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZR 35
Parcelle 2: ZR 296
Parcelle 3: ZR 310

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: ZAC
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT MD11
Voie terrain: CROISEMENT BOULEVARD NORD / R03N
Localité terrain: ORSAY
Commune source: 91471
SIREN demandeur: 939989141
SIRET demandeur: 93998914100014
Code APE demandeur: 41.10D
Nombre de niveaux maximum: 11
Prise en compte autorisation: 2026-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-07
Date réelle de dépôt: 09/07/2026
Date réelle d’autorisation: 09/07/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 106
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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